Société dite: CROWN CONTROLS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (EUA)
Numéro de dépôt :
1689803
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2001
Présentation de la marque THE SHUTTLE
Déposée le 28 août 1991 par la société CROWN CONTROLS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CROWN CONTROLS CORPORATION domicilié(e) 40-44 South Washington Street, NEW BREMEN, Etat d'Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque THE SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROWN CONTROLS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CROWN
Société dite: CROWN CONTROLS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (EUA) - 40-44 South Washington Street, NEW BREMEN, Etat d'Ohio ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY SANTARELLI - France
Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209676 - Publication au BOPI 1996-12-03
Appareils, machines et équipement de manutention de matériaux, et notamment chariots élévateurs à propulsion et élévation manuelles, chariots élévateurs à propulsion par moteur et élévation manuelle, chariots élévateurs à propulsion manuelle et élévation par moteur, chariots et camions élévateurs, chariots de palettisation propulsées à la main ou à moteur, tracteurs à moteur, chariots et camions à élévateurs à fourche, chariots et camions élévateurs à plateforme, dispositifs de manutention de caisses et d'emballages, chariots et camions élévateurs pour applications particulières, chariots et camions élévateurs à propulsion et élévation par moteur, chariots et camions élévateurs de palettes à propulsion par moteur; organes et accessoires des produits qui précèdent
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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